Marque expirée - Marque en non vigueur

F MOTO SIDE-BAR
SOCIETE D'EXPLOITATION DES PROCEDES STEIGER – SEPS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97658270
Date de dépôt :
06/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/01/2017

Présentation de la marque F MOTO SIDE-BAR

Déposée le 6 janvier 1997 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES PROCEDES STEIGER – SEPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « F MOTO SIDE-BAR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES PROCEDES STEIGER – SEPS domicilié(e) Zone d'Activité des 4 Chemins,95540 MERY-SUR-OISE (dossier no 2328706) - 95540 - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 631 258 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN SNC domicilié(e) 16 rue de la Paix,75002 PARIS (dossier no 2328706) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque F MOTO SIDE-BAR est expirée depuis le 6 janvier 2017.

SOCIETE D'EXPLOITATION DES PROCEDES STEIGER – SEPS a également déposé les autres marques suivantes : AIR CUISINE , SYSTEME T STEIGER , POLISH STEIGER , PROCEDES STEIGER , Natexair L'Air Naturel par Excellence , RT 902 , T SYSTEME PROCEDES STEIGER , TECHNIVAP


SOCIETE D'EXPLOITATION DES PROCEDES STEIGER – SEPS Société Anonyme - Zone d'Activité des 4 Chemins,95540 MERY-SUR-OISE (dossier no 2328706) - 95540 - France - SIREN 316631258


SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN SNC - 16 rue de la Paix,75002 PARIS (dossier no 2328706) - 75002 - France


Inscription le 11 décembre 2007 - Changement de dénomination n°465380 - Publication au BOPI 2007-12-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-25

Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2006 n°2328706 - Publication au BOPI 2006-12-07

Publication - Publication le 14 févr. 1997 au BOPI 1997-07

Inscription le 15 juillet 2009 - Changement d'adresse n°501926 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-07-15

Inscription le 21 avril 2010 - Changement de nature juridique n°522143 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-21

Inscription le 17 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°672344 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-06-17

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Horlogerie et instruments chronométriques. Produits de l'imprimerie; journaux, périodiques, magazines, revues, livres, imprimés, affiches, agendas, albums, almanachs, feuilles d'annonces, calendriers, catalogues, photographies. Cuir et imitations du cuir, articles de maroquinerie en cuir ou en imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures); peaux d'animaux; malles et valises; parapluies; parasols et cannes; fouets et sellerie. Vêtements (habillement); chaussures (autres qu'orthopédiques); chapellerie. Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; Conserves de viande, poisson, volaille et gibier; conserves d'ufs; charcuterie.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraichir. Fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; malt. Bières; eaux minérales et gazeuses; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées); boissons de fruits et jus de fruits; sirops. Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Stations service, assistance en cas de panne de véhicules (à l'exception du service de remorquage); entretien, graissage, lavage et réparations de véhicules; maintenance de véhicules. Remorquage, location de véhicules automobiles et de motocyclettes; location de garages. Services d'hôtellerie et de restauration; services de bar, cafés, cafés-restaurants, cafétérias

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.